Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site lacasadelastapas.fr est édité par :
- Dénomination sociale : JPH1, exploitant le restaurant La Casa De Las Tapas
- Forme juridique et capital : Société par actions simplifiée (SAS) à capital variable, capital social de 3 000 €
- Siège social : 14, rue Saint-Thomas, 27000 Évreux, France
- Immatriculation : RCS Évreux 807 841 952 – SIRET 807 841 952 00011
- TVA intracommunautaire : FR74807841952
- Téléphone : 02 32 33 78 78
- E-mail : jph.hamelet@gmail.com
- Directeur de la publication : Jean-Philippe Hamelet
Conception et réalisation
COESIS – David Claassen, création de sites web – coesis.fr
Hébergement
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – RCS Lille Métropole 424 761 419 – Téléphone : 1007 – ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, illustrations, charte graphique) est la propriété de La Casa De Las Tapas ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Informations sur les prix et la carte
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros, toutes taxes comprises, service compris. Ils sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer ; seuls font foi les prix affichés au restaurant. Les photographies des plats ne sont pas contractuelles. La liste des allergènes présents dans nos plats est disponible sur demande auprès de notre équipe.
Boissons alcoolisées
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. La vente d’alcool aux mineurs de moins de 18 ans est interdite (article L.3342-1 du Code de la santé publique).
Responsabilité et liens
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, Google, prestataire de chèques cadeaux) dont le contenu et les pratiques relèvent de la seule responsabilité de leurs éditeurs.
Données personnelles et cookies
Les modalités de traitement de vos données sont décrites dans notre politique de confidentialité. L’utilisation des cookies est détaillée dans notre politique de cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.